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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRICOLE LE PETIT COTEAU
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L'ETOILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ETOILE
SARL AGRICOLE LE PETIT COTEAU, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3768506
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
L\'ETOILE de AGRICOLE LE PETIT COTEAU

Présentation de la marque L'ETOILE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRICOLE LE PETIT COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ETOILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRICOLE LE PETIT COTEAU domicilié(e) 71 rue du Petit Coteau - 37210 - VOUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 614 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AGRICOLE LE PETIT COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES GRENOUILLES , DOMAINE DU PETIT COTEAU , LE NOYER


SARL AGRICOLE LE PETIT COTEAU, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 71 rue du Petit Coteau - 37210 - VOUVRAY - France - SIREN 450614623


FERAY LENNE CONSEIL - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565973 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins des pays de Loire.